Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'HABIT DE LUMIERE
SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales)

Numéro de dépôt :
1513867
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque L'HABIT DE LUMIERE

Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HABIT DE LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales domicilié(e) 41, rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2130732) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER HEYM domicilié(e) (dossier no 2130732) - France.

La marque L'HABIT DE LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'HABIT DE LUMIERE est expirée depuis le 10 février 2009.

SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUErégie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPHOTE , LUXIOD , SISMOTEC , RONDO , APPLIFIX


SOCIETE ANONYME L'ECLAIRAGE TECHNIQUE (Société Anonyme régie par les articles 118 à 150 de la loi sur les Sociétés Commerciales) - 41, rue Lafayette, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2130732) - France


VANDER HEYM - (dossier no 2130732) - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1998 n°2130732 - Publication au BOPI 1998-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 2 mars 1999 - Changement de dénomination n°273051 - Publication au BOPI 1999-03-02

Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273050 - Publication au BOPI 1999-03-02

Appareils d'éclairage et leurs supports.